CGV

Catalogue

Tous les renseignements portés sur nos catalogues, fiches techniques et annonces publicitaires sont donnés à titre indicatif. Les représentations graphiques, les dimensions et poids de nos produits peuvent être modifiés sans préavis, en fonction de l’évolution technique, et n’engagent en aucun cas la responsabilité de la Société.

Commandes

Toute commande remise doit faire l’objet d’un accord préalable entre nos services de vente et l’acheteur, soit par l’établissement d’une offre spécifique, soit par la remise de conditions sur nos tarifs en vigueur.
Toute première commande doit faire l’objet d’un règlement au comptant, accompagné des références commerciales et bancaires de l’acheteur, nous permettant l’ouverture d’un compte.
Les mentions particulières portées par l’acheteur sur son bon de commande, les engagements pris par nos agents ou représentants ne seront considérés comme valables que lorsqu’ils auront été confirmés par notre accusé de réception.

Prix

Nos prix de vente sont établis aux conditions du tarif en vigueur le jour de l’expédition des marchandises.
Nos prix de vente figurant sur les tarifs sont établis hors taxes, en euros, départ usine, emballage en sus.

Expéditions

Les délais prévus par nos services ou portés sur nos accusés de réception des commandes sont donnés à titre indicatif.
Les retards susceptibles de se produire en cours de fabrication ne peuvent engendrer l’annulation de la commande. Ils ne peuvent non plus faire l’objet d’application de pénalités ou de demandes quelconque d’indemnisation.
Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire quel que soit le mode de transport choisi par l’acheteur. Sauf spécifications, les marchandises voyagent par le moyen de transport de notre choix.
Les retards de livraison dus au temps de transport ne peuvent en aucun cas nous être opposables, il appartient à l’acheteur d’entrer en contact avec le transporteur pour règler tous litiges après que les marchandises aient quitté nos magasins.
En cas de litige au cours du transport, il appartient au destinataire de faire toutes les démarches nécessaires par écrit et sous quarante huit heures auprès du transporteur.
Lorsque les marchandises voyagent par le moyen de transport de votre choix, le montant du port est répercuté sur nos factures aux conditions les plus avantageuses que nous ayons pu trouver, compte tenu de la qualité du service apporté (dans tous les cas, les marchandises voyagent aux risques et périls du client).
Toute contestation relative à nos fournitures doit être formulée par écrit au plus tard dans les 15 jjours suivant la date de livraison.

Reprise de marchandises

Tout retour de marchandises doit avoir été négocié préalablement avec nos services.
Toutes les pièces spéciales ne figurant pas sur nos catalogues ou ayant été fabriquées ou marquées sur demande, ne seront jamais reprises.

Les pièces ayant été montées, utilisées, stockées dans de mauvaises conditions ne sont jamais reprises. La facture d’achat sera exigée.
Le prix négocié correspondra au prix d’achat moyennant un abattement de 30%. Les marchandises en retour voyagent aux frais et aux périls du client.

Paiements

Nos factures sont payables au siège social de notre Société.
Aucune retenue de garantie ne peut être effectuée sur nos factures. Sauf accord particulier, elles sont payables à 30 jours nets fin de mois de livraison ou d’expédition.
En cas de règlement tardif, les intérêts de 3 fois le taux légal en vigueur, par mois de retard, courent de plein droit à partir de l’échéance préalablement négociée en tre nos services et l’acheteur.